Dès le 1er juillet 2023, la Belgique a introduit de nouvelles réglementations fiscales pour les véhicules de société. L’ambition centrale de cette réforme est de stimuler l’acquisition de véhicules à zéro émission. Diverses mesures ont donc été prises pour réduire la déductibilité des voitures de société qui émettent du CO2.
Face à ces changements, vers quelle voiture de société se tourner pour profiter encore des avantages fiscaux ? Dans cet article, l’équipe fleet de Lexus Namur vous donne les points auxquels vous devez faire attention lors de votre prochaine acquisition.
Premier point d’attention : l’Avantage de Toute Nature (ATN)
La voiture de société est un avantage fiscal imposable que l’on nomme Avantage de Toute Nature (ATN).
Quels critères prendre en compte pour calculer l’ATN ?
En plus de l’âge du véhicule, le montant de l’ATN est influencé par le prix catalogue et le taux d’émissions de CO2.
Le prix catalogue
Lorsque vous achetez une voiture de société, vous devez savoir que le prix catalogue influence le calcul.
Le modèle souhaité a un prix d’achat élevé ? Dans ce cas, votre ATN le sera aussi ! Il est donc important de prendre en compte le prix catalogue de votre futur véhicule avant toute acquisition. Chez Lexus Namur, nous possédons de nombreux modèles de véhicules. Nos conseillers fleet vous guideront vers une voiture de société avec un prix catalogue adapté à votre budget.
Les émissions de dioxyde de carbone
Le nouveau système fiscal belge favorise les voitures à faibles émissions de CO2. Moins votre voiture émettra de CO2, moins vous serez imposé !
En effet, à partir de 2023, les seuils de référence en matière de CO2 pour les véhicules thermiques ont été réduits : 82 g pour les voitures essence (contre 91 g en 2022) et 67 g pour les voitures diesel (contre 75 g en 2022). Privilégiez donc des véhicules qui émettent peu ou pas de CO2, tels que des voitures électriques ou des voitures plug-in hybrides.
Comment calculer l’ATN d’une voiture de société ?
La formule pour calculer l’ATN dépend du type de motorisation du véhicule. Vous trouverez les calculs pour l’année 2023 ci-dessous :
- Véhicule avec motorisation diesel: valeur catalogue x [5,5 + ((taux émission CO2 – 67) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge
- Véhicule avec motorisation essence, full hybride, fausse hybride, LPG et gaz naturel : valeur catalogue x [5,5 + ((taux émission CO2 – 82) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge
- Véhicule électrique et vrai plug-in hybride : valeur catalogue x 4% x 6/7 x coefficient d’âge.
Deuxième point d’attention : la cotisation CO2
À partir du 1er juillet 2023, la déductibilité fiscale des véhicules thermiques et des voitures hybrides rechargeables baisse, tandis que leur cotisation CO2 augmente.
Le coût total de possession (TCO) se verra directement impacté par ces changements. Dès lors, il est important de prendre en compte la nouvelle cotisation CO2 avant toute acquisition de voiture de société.
Le calcul pour la cotisation CO2
Vous devez tout d’abord choisir la formule qui correspond à la motorisation de votre véhicule (index 2023 : 1,5046) :
- Voiture diesel ou hybride diesel : [(CO₂ g/km x 9 EUR) – 600] / 12 x index 2023.
- Voiture essence ou hybride essence : [(CO₂ g/km x 9 EUR) – 768] / 12 x index 2023.
Vous multipliez ensuite le montant obtenu par le facteur de l’année :
- 1er juillet 2023 : 2,25
- 1er janvier 2025 : 2,75
- 1er janvier 2026 : 4,00
- 1er janvier 2027 : 5,50
Enfin, comparez le résultat obtenu avec la cotisation minimale. Si le résultat est moins élevé que la cotisation minimale, c’est cette dernière qui est appliquée :
- 1er juillet 2023 : 31,34
- 1er janvier 2025 : 35,22
- 1er janvier 2026 : 39,10
- 1er janvier 2027 : 42,99
- 1er janvier 2028 : 46,87
Et pour les voitures à zéro et faibles émissions ?
Vous l’aurez peut-être remarqué : certains véhicules plug-in hybrides bénéficient d’un résultat négatif au calcul de contribution CO2 en raison de leurs faibles émissions de CO2.
Que faire alors ? Dans ce cas, seule la cotisation minimale est exigée de manière systématique. Cette règle s’applique à tous les véhicules à zéro ou faibles émissions qui se retrouvent avec un résultat inférieur à la cotisation minimale.
Un exemple : le Lexus RX 450h+
Prenons le véhicule hybride Lexus RX 450h+ en exemple. Il affiche des émissions de CO2 de 24 g / km. Dans ce cas, le calcul pour 2023 est : [(24 × 9) – 768] / 12 × 1,5046 × 2,25 = – 155,7. Vous devrez donc payer la cotisation minimale, à savoir 31, 34 €.
Troisième point d’attention : la déduction fiscale de votre véhicule
En Belgique, les autorités fiscales ont établi des règles spécifiques concernant la déductibilité fiscale des voitures de société. Cette déductibilité varie en fonction de la motorisation, de ses émissions de CO2 et de la date d’achat. Nous vous conseillons donc de vous tenir informé de l’actualité fiscale afin de maximiser les possibilités de déduction.
Les voitures ICE : un choix encore avantageux ?
Il n’y a pas de doute : les voitures hybrides et les voitures électriques sont à privilégier pour bénéficier des meilleures conditions fiscales. Néanmoins, les voitures ICE, c’est-à-dire avec un moteur à combustion (diesel, essence) et les voitures plug-in hybrides, peuvent encore, sous certaines conditions, bénéficier d’une déductibilité intéressante cette année. Dans ce cas, vous devrez miser sur des véhicules ICE de stock, à faibles émissions de CO2 et privilégier des contrats de location à court terme (36-48 mois).
Si vous recherchez un véhicule de société ICE avantageux, les équipes Fleet des concessions Toyota de Gégo Team à Naninne et Sombreffe pourront vous aider.
Lexus Namur, votre partenaire pour une fiscalité automobile optimisée !
Vous recherchez un nouveau véhicule de société qui offre des avantages fiscaux ? Notre concession Lexus Namur est là pour vous guider ! Notre équipe spécialisée dans la gestion de flottes automobiles est à votre disposition pour vous orienter et vous aider à sélectionner le modèle Lexus qui répond le mieux à vos exigences.